SUPÉRIEURE DU CORPS, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE MAJORITAIREMENT DE FIBRES ARTIFICIELLES (95% VISCOSE - 5% ÉLASTHANNE) À MAILLES FINES, TEINTE UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE ENCOLURE DE FORME ARRONDIE, DE PETITS MANCHERONS ET UN DESSIN IMPRIMÉ SUR LE DEVANT. LA BASE COMPORTE UNE BANDE DE BONNETERIE RESSERRANTE RAPPORTÉE AINSI QU'UN PETIT LIEN DÉCORATIF À NOUER SUR LE CÔTÉ GAUCHE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI : LE CARACTÈRE ESSENTIEL DE LA MATIÈRE CONSTITUTIVE EST CONFÉRÉ PAR LA VISCOSE QUI PRÉDOMINE EN POIDS. NOTES 4 ET 5 DU CHAPITRE 61 : LA PRÉSENCE D'UN ÉLÉMENT RESSERRANT À LA BASE EXCLUT CET ARTICLE DE LA POSITION 6109. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6110.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004911.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,