MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes

NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, DESCENDANT A MI-CUISSES, SANS OUVERTURE, AVEC UN ELASTIQUE À LA TAILLE ET UN CORDON COULISSANT RESSERRANT SE NOUANT A L’INTERIEUR, AVEC UNE POCHE PLAQUEE DANS LE DOS SE FERMANT PARTIELLEMENT PAR VELCRO, AVEC UNE DOUBLURE INTERNE EN MAILLE FILET FORMANT UN SLIP, AVEC UN OURLET À LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE AU BAS DE LA JAMBE GAUCHE ET SUR LA POCHE DU DOS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204630000 80 de fibres synthétiques.
6204639000 80 autres.
6204639090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES AU 6204. NESH POINT F) DIFINITION DES SHORTS PAGE 1057 MODIFICATIF DES NENC RELATIVES À LA POSITION 6211 (JOUE N°C 168 DU 8/07/2005) : CE SHORT NE CORRESPOND PAS À LA DÉFINITION DES MAILLOTS DE BAIN. LES MAILLOTS DE BAINS DOIVENT AVOIR LES POCHES FERMEES COMPLETEMENT ET NON PAR INTERVALLES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005023.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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