ADULTES AVEC UNE BASE ARRONDIE CONFECTIONNE EN TISSU DE COTON BOUCLE DE GENRE EPONGE (100% COTON), AVEC UN BIAIS DE FINITION SUR SON POURTOUR. LE BAVOIR S'ATTACHE AUTOUR DU COU PAR UNE PETITE BANDE DE VELCRO. DIMENSION : 76 X 48 CM

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6217000000 80 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n$o|6212.

6217100000 80 Accessoires.
6217100090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DE LA POSITION 6217 : ACCESSOIRES DU VETEMENT. NESH DE LA POSITION 62 09 « ACCESSOIRES DU VETEMENT POUR BEBES : PAR ASSIMILATION A CETTE POSITION QUI REPREND LES BAVOIRS DE BEBE.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004463.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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