CHAMPS ET DES CHAUMES.CE BROYEUR SE PRESENTE SOUS LA FORME D'UN BOITIER AVEC 2 ROUES, AVEC DES TENDEURS AUTOMATIQUES DE COURROIES, AVEC 8 COURROIES, AVEC UN CONTRE-COUTEAU SCIE REGLABLE, AVEC UN ATTELAGE RENFORCE ET AVEC UN CAPOT ARRIERE OUVRANT REGLABLE. CE BOITIER EST DESTINE A ETRE MONTE SUR UNE MACHINE AGRICOLE.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8432000000 80 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.

8432800000 80 autres machines, appareils et engins.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004231.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.
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