PRODUIT CONTRASTE, LE TRACEUR RADIOACTIF, NECESSAIRE AU PROCESSUS D'IRM. CE TUYAU EST MUNI D'UN CLAPET ANTI-RETOUR AUTOMATIQUE ET D'UNE SERRURE QUI EMPECHE LA SEPARATION AVEC L'ANGIOCATHETER.

Code de la nomenclature:

SECTION XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9000000000 80 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9018000000 80 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.

9018390000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH 9018 9/ PAGE 1804
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004368.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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