MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE > Pointes, clous, punaises, crampons appointés et

EN UN GUIDE POUR UN ELEMENT THERMOSTATIQUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

7400000000 80 CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE.

7415000000 80 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.

7415290000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 2a SECTION XV NOTE DE SOUS POSITION 1a CHAP 74
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004899.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

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