MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Manteaux,

DE FIBRES SYNTHETIQUES (65% POLYESTER – 35% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL MONTANT, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D'UNE BANDE ELASTIQUEE, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC SUR LE DEVANT A GAUCHE AU NIVEAU DE LA POITRINE DEUX PETITES POCHES A SOUFLET MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC AU NIVEAU DES HANCHES DEUX POCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET AU DESSOUS DEUX POCHES PLAQUEES MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC UNE DOUBLURE INTERNE OUATINEE, AVEC UNE POCHE INTERNE SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC UN ELASTIQUE RESSERRANT SUR LES COTES, AVEC UN OURLET A LA BASE DU VETEMENT. LES MANCHES SONT AMOVIBLES ET SONT MAINTENUES À L’ANORAK AU MOYEN D’UNE FERMETURE À GLISSIERE. LE PANNEAUX DU DOS EST DE FORME ARRONDIE ET DEPASSE LES PANNEAUX DU DEVANT. TAILLE : XL

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6201000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o|6203.

6201930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC DES POSITIONS 62 01 91 00 A 62 01 99 00 JOCE C 256 DU 23/10/2002 LE VETEMENT NE CORRESPOND PAS À LA DEFINITION DES BLOUSONS, LES MANCHES NE DEPASSENT PAS LA BASE DU VETEMENT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004836.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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