DANS DES SEAUX DE 17.5KG ET FUTS DE 192KG DESTINE AUX INDUSTRIES ALIMENTAIRES COMME AROME "GOUT FUME" LE SUPPORT D'AROME EST UNE HUILE VEGETALE DE TOURNESOL.

Code de la nomenclature:

SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES.

3300000000 80 HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES.

3302000000 80 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.

3302100000 80 des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 NESH 3302
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005263.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.
  • Google+
  • Twitter
  • Facebook