VELOURS TISSE A ARMURE DOUBLE, DONT LES POILS NON COUPES MAINTIENNENT L’ECARTEMENT A 20 CM, LES DEUX PLANCHERS A ARMURE TOILE SONT EN FILS DE FILAMENTS DE POLYESTER, COMME LES POILS, MAIS QUATRE FOIS PLUS GROS, SUR LES FACES EXTERNES SONT CONTRE-COLLEES DEUX PLAQUES DE CAOUTCHOUC POLYCHLOROPRENE, ARMEES D’UN TISSU. -POIDS DES PLAQUES DE CAOUTCHOUC = 500 G/M2 -TISSU = 90 GR/M2 -VELOURS DE POLYESTER = 900 G/M2 -COLLE 70 G/M2 CE PRODUIT DENOME « 4761 » EST DESTINE A FAIRE UN MATELAS PNEUMATIQUE DE 3 X 4 X 0,2 M, POUR SERVIR DE MOYEN DE LEVAGE LORS DU SAUVETAGE DES AVIONS, ILS SONT EMPILES EN TANT QUE DE BESOIN ET GONFLE A TRES HAUTE PRESSION POUR SOULEVER LE FUSELAGE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5900000000 80 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES.

5911000000 80 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note|7|du présent chapitre.

5911100000 80 Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 7 DU CHAPITRE 59 NESH DE LA POSITION 59 11 : ARTICLES TEXTILES A USAGES TECHNIQUES PAGE 1041
Référence du RTC:
FR-E4-2005-002482.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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