ASSEMBLAGE ELECTRONIQUE PERMETTANT L'ALIMENTATION ELECTRIQUE (UHP 120W) A PARTIR DU COURANT SECTEUR (230V - 50HZ). LA LAMPE EST ALIMENTEE EN 25KV POUR L'AMORCAGE ET 130VOLTS POUR L'ENTRETIEN.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8504000000 80 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.

8504100000 80 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 2a SECTION XVI NOMENCLATURE COMBINEE AU 18/11/2005 VALABLE JUSQU'AU 31/12/2005: 85041099
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003788.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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