: - 1 BARRE MÉTALLIQUE CHROMÉE DE 59 CM À FIXER AU MUR (PORTE-SERVIETTES). - 1 ANNEAU MÉTALLIQUE CHROMÉ DE 15 CM DE DIAMÈTRE À FIXER AU MUR (PORTE-SERVIETTES). - 1 PATERRE MÉTALLIQUE CHROMÉE 4 CM (PORTE-MANTEAU). - 1 PATERRE MÉTALLIQUE CHROMÉE RONDE DIAMÈTRE 6 CM (SUPPORT DU PORTE-SAVON) - 1 PATERRE MÉTALLIQUE CHROMÉE RONDE DIAMÈTRE 6 CM (SUPPORT DU VERRE À DENT). - 2 PATERRES MÉTALLIQUES CHROMÉES 4 CM AVEC VIS CHROMÉS (SUPPORT DE LA TABLETTE DE VERRE). - 1 PORTE-SAVON EN VERRE DIAMÈTRE 11 CM. - 1 VERRE A DENT EN VERRE - 1 TABLETTE EN VERRE AUX BOUTS ARRONDIS DE 52 CM X 12.2 CM PERCEE DE DEUX TROUS DE 8 MM. - 1 SACHET DE VIS ET DE CHEVILLES POUR LA FIXATION AU MUR. LE TOUT EST EMBALLE DANS UN CONDITIONNEMENT DESTINÉ À LA VENTE AU DÉTAIL.

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

7300000000 80 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER.

7324000000 80 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.

7324900000 80 autres, y compris les parties.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b - LE METAL CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ASSORTIMENT.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000002.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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