ENTRE L'AXE PRINCIPAL ET LE CORPS D'UN COMPRESSEUR ALTERNATIF POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DES VEHICULES AUTOMOBILES VIA LA PLAQUE DE FERMETURE. CE JOINT EST EN ACIER FAIBLEMENT ALLIE A 80% ET EN MATIERE PLASTIQUE A 20%.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8484000000 80 Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques.

8484200000 80 Joints d'étanchéité mécaniques.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 2a SECTION XVI NESH 8484 POINT C PAGE 1615
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005035.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook