DU CORPS, GENRE PANTALON, POUR HOMME, EN TISSU 100% COTON, DONT L'ENDUCTION EN MATIERE PLASTIQUE SUR L'ENVERS DU VETEMENT EST VISIBLE A L'OEIL NU, COMPORTANT UNE TAILLE AVEC PASSANTS POUR CEINTURE ET PATTE DE SERRAGE AVEC BOUTONS-PRESSIONS DE CHAQUE COTE, UNE BRAGUETTE AVEC FERMETURE A GLISSIERE DONT LA PATTE DE PROTECTION SE REFERME DE GAUCHE SUR DROITE, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT SUR LE DEVANT DONT CELLE DE GAUCHE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE POCHE A RABAT AVEC FERMETURE PAR BANDE VELCRO DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES CUISSES, UNE POCHE A RABAT AVEC FERMETURE PAR BANDE VELCRO DE CHAQUE COTE DU VETEMENT AU NIVEAU DES FESSES, UN OURLET A LA BASE DES JAMBES AVEC UNE PATTE DE SERRAGE ET BOUTONS-PRESSIONS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210400000 80 autres vêtements pour hommes ou garçonnets.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 5 ET 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6210
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004422.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Vêtements