MAJORITAIREMENT DE COTON, DESCENDANT SUR LES HANCHES, SANS MANCHES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT À L'AIDE D'UNE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, SANS DOUBLURE, AVEC UN OURLET À LA BASE. SUR LE DEVANT CE VÊTEMENT EST DOTÉ: AU NIVEAU DE LA POITRINE: DE DEUX POCHES À SOUFFLET MUNIES D'UN RABAT SE FERMANT PAR BOUTON PRESSION, DE DEUX POCHES REPOSE MAINS. AU NIVEAU DE LA TAILLE: DES PETITES POCHES CARTOUCHIÈRES. AU NIVEAU DES HANCHES: DEUX GRANDES POCHES À MUNIES D'UN RABAT SE FERMANT PAR BOUTON PRESSION. DANS LE DOS: UNE POCHE GIBECIÈRE SE FERMANT AU MOYEN DE 2 BOUTONS PRESSION. LE HAUT DU VÊTEMENT EST GARNI SUR LE DEVANT D'EMPIÈCEMENTS D'ASPECT VELOURS. LE LOGO DE LA MARQUE EST BRODÉ SUR LA POITRINE, CÔTÉ GAUCHE. CE VÊTEMENT EST DESTINÉ À LA CHASSE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6211000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

6211430000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6211439000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6211.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005180.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Survêtements
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