DU CORPS, GENRE PANTALON, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR FILLE OU GARCON, EN TISSU 65% POLYESTER ET 35% COTON, DONT L'ENDUCTION EN MATIERE PLASTIQUE SUR L'ENVERS DU VETEMENT EST VISIBLE A L'OEIL NU, COMPORTANT UNE TAILLE AVEC ELASTIQUE ET CORDON DE SERRAGE A NOUER, UNE POCHE AU NIVEAU DES FESSES COTE DROIT, UN OURLET AVEC CORDON DE SERRAGE A NOUER A LA BASE DES JAMBES, LOGO PUBLICITAIRE LE LONG DE LA JAMBE DROITE SUR LE COTE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210500000 80 autres vêtements pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 5 ET 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6210
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004419.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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