EN TISSU DE COTON (100% COTON), DESCENDANT SOUS LES HANCHES, SANS MANCHE, AVEC UNE DOUBLURE PARTIELLE, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET D’UNE PETITE PATTE DE BOUTONNAGE SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTON-PRESSION, AVEC UN BIAIS SUR LE POURTOUR DU VETEMENT, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR UNE POCHE. CE VETEMENT COMPORTE : -AU DESSOUS DES EPAULES DEUX POCHES MUNIES D’UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT PAR VELCRO A LA BASE UNE GANSE ET UN ANNEAU EN MATIERE PLASTIQUE, AU NIVEAU DE LA POITRINE DEUX POCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, DEUX PETITES POCHES ET UNE GRANDE POCHE MUNIES CHACUNE D’UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT PAR VELCRO, AU NIVEAU DE LA TAILLE DEUX POCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AU NIVEAU DES HANCHES UNE GRANDE POCHE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET SUPERPOSEES DEUX PETITES POCHES MUNIES D'UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT PAR VELCRO, DANS LE DOS UNE GRANDE POCHE GIBECIERE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE POCHE INTERNE SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE. POIDS: 480 GRAMMES. TAILLE : XL.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6211000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

6211320000 80 de coton.
6211329000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 62 11.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005177.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Survêtements
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