SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS MAJORITAIREMENT EN MATIÈRE PLASTIQUE (61% MATIÈRE PLASTIQUE - 39% MATIÈRE TEXTILE), COUVRANT LA CHEVILLE REMONTANT JUSQU'À MI-MOLLET ET PRÉSENTANT UNE OUVERTURE SE FERMANT PAR UNE LANGUETTE ET DES LACETS. L'ARTICLE COMPORTE À L'INTÉRIEUR UN CHAUSSON AMOVIBLE REMBOURRÉ REMONTANT JUSQU'À MI-MOLLET AVEC UNE OUVERTURE SE FERMANT PAR UNE LANGUETTE INTÉRIEURE, DES LACETS ET UNE PATTE AVEC VELCRO. LA SEMELLE EXTÉRIEURE COMPORTE DES SCULPTURES ANTIDÉRAPANTES.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6402000000 80 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

6402120000 80 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges.
6402129000 80 Chaussures pour le surf des neiges.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITIONS 1b) DU CHAPITRE 64 : LES CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES SONT INCLUES DANS LES CHAUSSURES DE SPORT. NOTE 4a) ET NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64 : LE DESSUS DE LA CHAUSSURE EST MAJORITAIREMENT CONFECTIONNÉ EN MATIÈRE PLASTIQUE.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-002384.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;