SEMELLE EN CUIR, AVEC UN RUBAN DE SATIN A LISERE REEL FAISANT OFFICE DE LACET POUR FERMER LA CHAUSSURE, AVEC DES BORDS CRANTES, AVEC UN INTERIEUR EN TISSU GRATTE.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6403000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

6403510000 80 couvrant la cheville.
6403511100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 3b) DU CHAPITRE 64 NOTES 4a) ET 4b) DU CHAPITRE 64
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004955.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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