COTON), COMPORTANT PLUS DE 12 MAILLES AU CENTIMETRE LINEAIRE, SANS MANCHES, AVEC DES BRETELLES DECOUSUES EN LEUR MILIEU, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE TRES DECOLLETEE DECOUSUE EN SON MILIEU, IMPRIMEE SUR LE DEVANT DE MOTIFS FLEURIS, AVEC UN BIAIS COUSU AU BAS DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVES A LA POSITION N°6106 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6106, JOCE C256 DU 23/10/2002
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004543.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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