SOIE, 40% COTON), AN BONNETERIE COTELEE, COMPORTANT PLUS DE 12 MAILLES AU CENTIMETRE LINEAIRE, AVEC DEUX BRETELLES EN TISSU DE SOIE A SMOCKS, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE TRES DECOLLETEE SOULIGNEE D'UNE PETITE GANSE EN TISSU DE SOIE COUSUE SUR SON POURTOUR, AVEC UNE PETITE BRODERIE DECORATIVE SUR LE HAUT DU VETEMENT, AVEC UNE BASE ROULOTTEE. LIVRE A PLAT SOUS CELLO

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106900000 80 d'autres matières textiles.
6106903000 80 de soie ou de déchets de soie.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE DE SOUS-POSITION 2a) DE LA SECTION XI NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVES A LA POSITION N°6106 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6206, JOCE C256 DU 23/10/2002
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004539.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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