SOIE, 30% NYLON, 5% ÉLASTHANE), COMPORTANT PLUS DE 10 RANGÉES DE MAILLES AU CENTIMÈTRE LINÉAIRE, AJUSTÉE, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSOUS DE LA TAILLE, AVEC UNE ENCOLURE EN V TRÈS DÉCOLLETÉE ET DÉCORÉE D'UN PETIT NOEUD, AVEC DE PETITES MANCHES COURTES GENRE BALLON, AVEC UN GALON ÉLASTIQUE RAPPORTÉ SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE ET L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES, AVEC UNE BANDE DE BONNETERIE SOULIGNANT LA POITRINE ET AVEC UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106900000 80 d'autres matières textiles.
6106903000 80 de soie ou de déchets de soie.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITION 2a) DE LA SECTION XI: LA BLOUSE EST MAJORITAIREMENT DE SOIE. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6106. NENC RELATIVES À LA POSITION 6106, JOCE C256 DU 23/10/2002.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004535.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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