DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CE BLOUSON COMPORTE UN COL MONTANT EN BORD-CÔTE, DES MANCHES LONGUES DÉPASSANT LA BASE, PRÉSENTANT À LEUR EXTRÉMITÉ UNE OUVERTURE PARTIELLE SE FERMANT PAR DEUX BOUTONS-PRESSION, UNE OUVERTURE COMPLÈTE POURVUE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE DISSIMULÉE SOUS UNE PATTE SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR DES BOUTONS-PRESSION, UNE DOUBLURE COMPLÈTE MATELASSÉE, DEUX POCHES POITRINE AVEC RABAT BOUTONNÉ, DEUX POCHES FENDUES SITUÉES AU NIVEAU DE LA TAILLE MUNIE CHACUNE D'UNE PATTE BOUTONNÉE ET UN BORD-CÔTE À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202920000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6202, DÉFINITION POINT b) (JOCE N°C 256 DU 23/10/2002).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004064.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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