MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Manteaux,

OU POUR FEMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL, AVEC DES MANCHES LONGUES AMOVIBLES RATTACHÉES AU VÊTEMENT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE MUNIES D'UNE BANDE ÉLASTIQUÉE ET D'UNE PATTE DE SERRAGE SE FERMANT PAR VELCRO À LEUR BASE, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT À L'AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC DEUX POCHES LATÉRALES AU NIVEAU DES HANCHES EN BIAIS, AVEC DEUX POCHES INTERNES SE FERMANT À L'AIDE D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC UN ÉLÉMENT RESSERRANT À LA BASE FORMANT UNE BANDE ÉLASTIQUÉE SUR LES CÔTÉS, AVEC UNE DOUBLURE EN POLYESTER. LE VÊTEMENT EST DOTÉ D'UNE DOUBLURE INTERNE MATELASSÉE AMOVIBLE MAINTENUE AU VÊTEMENT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE COUSUE SUR LE POURTOUR INTERNE DU VÊTEMENT ET PAR DES BOUTONS PRESSION À LA BASE DES MANCHES. CETTE DOUBLURE NE PEUT ÊTRE PORTÉE COMME UN AUTRE VÊTEMENT: ELLE N'EST DOTÉE QUE D'UNE PARTIE DE LA FERMETURE À GLISSIÈRE DONC SANS SYSTÈME DE FERMETURE ET COMPORTE DES COUTURES APPARENTES SUR LA PARTIE EXTERNE DU VÊTEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 6201 91 00 À 6201 99 00 POINT 2b, APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6202 : DÉFINITION DES BLOUSONS ET ARTICLES SIMILAIRES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005031.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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