DE DEUX POIGNÉES. CET ARTICLE EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL, SOUS EMBALLAGE PLASTIQUE, AVEC UN ASSORTIMENT DE FRUITS DIVERS AINSI QU'UN COUTEAU FAISANT L'OBJET DE CLASSEMENTS SÉPARÉS. LES ABRICOTS, LA PÂTE D'AMANDE, LES DATTES, LES DATTES FOURRÉES, LES FIGUES AMANDES, LES MINI FIGUES, LES NOIX DE PECAN ET LE COUTEAU SONT RESPECTIVEMENT REPRIS SUR LES RTC N°FR-E4-2005-003458-01, N°FR-E4-2005-003458-02, N°FR-E4-2005-003458-03, N°FR-E4-2005-003458-04, N°FR-E4-2005-003458-05, N°FR-E4-2005-003458-06, N°FR-E4-2005-003458-07 ET N°FR-E4-2005-003458-08.

Code de la nomenclature:

SECTION IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE.

4400000000 80 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS.

4419000000 80 Articles en bois pour la table ou la cuisine.

4419009000 80 en autres bois.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. RGI 3b) : CE LOT D'ARTICLES NE CORRESPOND PAS À LA DÉFINITION DES ASSORTIMENTS CAR ILS NE RÉPONDENT PAS AU MÊME BESOIN. RGI 5 : CET OUVRAGE EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE UTILISÉ VALABLEMENT D'UNE FAÇON RÉPÉTÉE DONC CLASSEMENT SÉPARÉ. NESH RELATIVES À LA POSITION 4419.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003458-09.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-04.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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