DIAMÈTRE DE 3 CM ET D'UNE HAUTEUR DE 12 CM, POURVUE D'UN COUVERCLE. ELLE EST DESTINÉE À PROTÉGER LES OBJETS QU'ELLE CONTIENT DE L'HUMIDITÉ GRACE À LA PRÉSENCE D'UN JOINT ÉTANCHE AU NIVEAU DE LA FERMETURE. LE COUVERCLE EST MUNI À SON SOMMET D'UN CORDON EN MATIÈRE TEXTILE POUR EN FACILITER LE TRANSPORT.

Code de la nomenclature:

SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

3900000000 80 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

3923000000 80 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.

3923100000 80 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. RG 3B: LA BOITE EN PLASTIQUE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL DE L'ASSORTIMENT. NESH RELATIVES À LA POSITION 3923
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004492.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-16.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook