SOUS LES HANCHES, POUR HOMMES, CONSTITUEE DE DEUX PANNEAUX FRONTAUX ET QUATRE PANNEAUX DORSAUX COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR. CETTE VESTE COMPORTE UN COL, DES MANCHES LONGUES DONT L’EXTREMITE SE FERME PAR BOUTON, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT COTE GAUCHE SUR DROIT PAR QUATRE BOUTONS, UNE POCHE AVEC FERMETURE A GLISSIERE SUR LA MANCHE GAUCHE ET SUR LE DEVANT COTE GAUCHE AU NIVEAU DE LA POITRINE, DEUX POCHES AVEC RABATS SUR LE DEVANT A LA BASE DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6103000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

6103320000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DU 6103 : DEFINITION DES VESTES
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004550.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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