JUSQU'AUX CHEVILLES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE AJUSTEE SOULIGNEE PAR UN BORD-COTE, AVEC DES EMMANCHURES AJUSTEES DECOREES D'UN PETIT VOLANT LEGEREMENT FRONCE, OURLEE A LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104420000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6108: CE VETEMENT N'EST PAS RECONNAISSABLE COMME ETANT DESTINE A ETRE PORTE EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT LA NUIT NESH RELATIVES A LA POSITION N°6104 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6104, JOCE C256 DU 23/10/2002: CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES ROBES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004790.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALES DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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