DE ROND AVEC DEUX PORTES EN VERRE SECURITE 6MM FUME COULISSANTES FOND ET TOIT POSTFORME EN ACRYLIQUE COMPORTANT: LE TOIT: UNE DOUCHE DE 25 CM ET UNE LUMIERE DE 12V ET UN HAUT PARLEUR LES FONDS: UN PANNEAU DE CONTROLE, UN VENTILATEUR, UNE RADIO, UNE DOUCHE A MAIN CINQ JETS AMOVIBLE DU SUPPORT REGLABLE AVEC FLEXIBLE, HUIT GRANDES BUSES DE MASSAGE + QUATRE BUSES PLUS PETITES, UN SIEGE, UN DOSSIER COMPORTANT QUATRE BUSES DE MASSAGE POUR LES REINS, UN APPAREIL DE MASSAGE POUR LES PIEDS ET UNE ETAGERE.

Code de la nomenclature:

SECTION XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9000000000 80 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9019000000 80 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.

9019100000 80 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie.
9019109000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b - LA CABINE DE DOUCHE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSSEMBLE. PAR ASSIMILATION A L'AVIS DE CLASSEMENT DE L'OMD 9019.10
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000001.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-02.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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