HOMMES, TEINT UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX. CE VÊTEMENT COMPORTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE MUNIE DE PASSANTS POUR CEINTURE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET UN BOUTON. EN OUTRE, IL PRÉSENTE DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES SOUS LA TAILLE, DEUX POCHES FENDUES SUR LES FESSES, DEUX POCHES LATÉRALES PLAQUÉES SUR LES CUISSES DONT CELLE DE GAUCHE SE FERME AU MOYEN D'UN RABAT AVEC VELCRO ET UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203420000 80 de coton.
6203429000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES AU 6103, POINT F) QUI SONT APPLICABLES MUTADIS MUTANDIS AUX PRODUITS DE LA POSITION 6203.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005077.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes
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