CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

OU POUR FEMMES, DE TYPE TONG, À DESSUS EN MATIÈRE TEXTILE ET SEMELLE EXTÉRIEURE ÉPAISSE (ENVIRON 3CM) EN MATIÈRE PLASTIQUE MUNIE DE SCULPTURES ANTIDÉRAPANTES. LE DESSUS EST CONSTITUÉ D'UNE LANIÈRE EN TEXTILE FIXÉE À LA SEMELLE PAR TROIS POINTS D'ANCRAGE DONT UN ENTRE LE POUCE ET LES AUTRES ORTEILS, CELLE-CI EST RECOUVERTE D'UNE LANIÈRE EN CROÛTE DE CUIR QUI JOUE LE RÔLE DE SIMPLE RENFORT. LA SEMELLE INTÉRIEURE PRÉSENTE UNE LONGUEUR SUPÉRIEURE À 24 CM.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6404000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

6404190000 80 autres.
6404199000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 4a) ET NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64 : LA LANIÈRE EN CROÛTE DE CUIR EST CONSIDÉRÉE COMME UN RENFORT CAR, UNE FOIS RETIRÉE, LA LANIÈRE TEXTILE PRÉSENTE LES CARACTÉRISTIQUES D'UN DESSUS ET NON D'UNE DOUBLURE. NENC RELATIVES À LA POSITION 6404.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004742.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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