CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

AVEC SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET DESSUS MAJORITAIREMENT EN CUIR NATUREL, MUNIE D'UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR SUPÉRIEURE À 24 CM. CETTE CHAUSSURE NE COUVRE PAS LA CHEVILLE ET N'EST PAS RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES. LE DESSUS, COMPOSÉ DE PARTIES EN CUIR ET TEXTILE DE COULEUR CONTRASTÉE, COMPORTE UNE LANGUETTE REMBOURRÉE AVEC UNE BRODERIE FIGURANT UN LOGO PUBLICITAIRE ET UNE FERMETURE À LACETS. LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST POURVUE DE SCULPTURES ANTIDÉRAPANTES.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6403000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

6403990000 80 autres.
6403999300 10 de 24|cm ou plus.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 4 DU CHAPITRE 64. NC 1 DU CHAPITRE 64.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004437.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-16.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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