NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UN DESSUS EN CUIR NATUREL MAJORITAIREMENT (67% CUIR – 18% TEXTILE) AVEC UNE SEMELLE EXTEREURE EN CAOUTCHOUC, AVEC UNE OUVERTURE SUR LE DESSUS DOTE D’UN SYSTEME DE FERMETURE PAR LACET, AVEC UNE LANGUETTE REMBOURREE, AVEC UNE SEMELLE INTERNE AMOVIBLE SUPERIEURE A 24 CM, AVEC UNE DOUBLURE EN MATIERE TEXTILE COUVRANT LE TALON, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LA LANGUETTE ET SUR LE COTE DE LA CHAUSSURE. CETTE CHAUSSURE NE PRESENTE PAS LES CARACTERISTIQUES D’UNE SEMELLE A TECHNOLOGIE SPECIALE.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6403000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

6403990000 80 autres.
6403999100 10 autres, avec semelles intérieures d'une longueur.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 3 b) DU CHAPITRE 64 : EXPRESSION DU CUIR NATUREL NOTE 4 a) ET b) DU CHAPITRE 64 NOTE DE SOUS-POSITION 1) DU CHAPITRE 64 PAGE 319 : CETTE CHAUSSURE NE PRESENTE PAS LES CARACTERISTIQUES D’UNE CHAUSSURE DE SPORT. NESH DE LA POSITION 64 03
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004770.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-10.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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