AVEC UN DESSUS MAJORITAIREMENT EN MATIERE TEXTILE POUR LA FACE EXTERNE ET NEOPRENE POUR LA FACE INTERNE, COMPORTANT UNE BOTTE EN CAOUTCHOUC DONT LA SEMELLE EXTERIEURE EST EN CAOUTCHOUC. CES CUISSARDES REMONTENT JUSQU'AUX DESSUS DES CUISSES ET LEURS MAINTIEN EST ASSURE PAR UNE LANIERE SE FERMANT AU MOYEN D'UN CLIP EN MATIERE PLASTIQUE, ELLES COMPORTENT UN RENFORT AU NIVEAU DES GENOUX ET UN SOUFFLET D'AISANCE AU NIVEAU DES HANCHES.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6404000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

6404190000 80 autres.
6404199000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 4 DU CHAPITRE 64 NOTE N° 4 DU CHAPITRE 59 NESH RELATIVE A LA POSITION 6404 CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 64 POINT C) ET D) EXCLU DE LA POSITION 6401: CES CHAUSSURES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES CHAUSSURES ETANCHES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005466.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;