GRATTÉE DE TYPE POLAIRE, MAJORITAIREMENT DE COTON (80% COTON - 20% POLYESTER), TEINTE UNIFORMÉMENT, DESCENDANT SOUS LES GENOUX. CETTE CHEMISE DE NUIT PRÉSENTE UNE ENCOLURE DE FORME ARRONDIE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LA NUQUE SE FERMANT PAR TROIS BOUTONS-PRESSION ET DES MANCHES LONGUES. EN OUTRE, ELLE PRÉSENTE UN GALON DE COULEUR LÉGÈREMENT PLUS CLAIRE SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE ET DES MANCHES, UNE ÉTIQUETTE EN TISSU DE FORME RECTANGULAIRE COMPORTANT DES INSCRIPTIONS COUSUE AU MILIEU DE LA POITRINE, UN PLI VERTICAL SITUÉ AU-DESSOUS DE L'ÉTIQUETTE ET UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108310000 10 Chemises de nuit et pyjamas.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004658.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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