DE MOTIFS FLEURIS, TRANSLUCIDE, DE COUPE SIMPLE ET AMPLE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES. CETTE CHEMISE DE NUIT PRÉSENTE UNE ENCOLURE TRÈS DÉCOLLETÉE CONSTITUÉE DE DEUX PANNEAUX QUI SE SUPERPOSENT SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE EN FORME DE CACHE-COEUR, COUSUS ENSEMBLE À LA BASE (SOUS LA POITRINE), DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, UN PETIT NOEUD DÉCORATIF SITUÉ SOUS LA POITRINE CÔTÉ GAUCHE ET UNE BANDE DE TISSU VOLANTÉE RAPPORTÉE À LA BASE. LE POURTOUR DU DÉCOLLETÉ, DES EMMANCHURES ET DU DOS AINSI QUE LA BASE SONT BORDÉS D'UN GALON UNICOLORE CONFECTIONNÉ EN CROCHET.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6208000000 80 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

6208290000 80 d'autres matières textiles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC RELATIVES AU 6208 : RÉPOND À LA DÉFINITION DES VÊTEMENTS DESTINÉS À ÊTRE PORTÉS EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT LA NUIT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005074.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Gilets de