Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

8200000000 80 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS.

8204000000 80 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches.

8204110000 10 Clés de serrage à main.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH 8204 ALINEA 1) PAGE 1357
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005570.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

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