EN PLASTIQUE COMPOSITION: -3 POTS DE PATE A MODELER -1 MOULE PAPILLON -1 MOULE COCCINELLE -2 MOULES ESCARGOTS -4 MOULES PLATS -1 SERINGUE -6 EMBOUTS -1 ROULETTE -2 ARBRES -2 OUTILS

Code de la nomenclature:

SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES.

3400000000 80 SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, "CIRES POUR L'ART DENTAIRE" ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE.

3407000000 80 Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 RG5B NESH 3407-A
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005399.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.
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