SOUS LA FORME D'UNE VALISETTE EN MATIERE PLASTIQUE AVEC DES ROUES CONTENANT: -1 PLANCHE DE STICKERS -2 TUBE DE GLITTER GLUE -2 STYLOS GEL METALLIQUE -2 STYLOS SENTEURS -2 FEUTRES FLUO -1 PETIT POT DE STRASS -MINI DIAMS -10 CARTES D'INVITATION

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9600000000 80 OUVRAGES DIVERS.

9608000000 80 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n$o|9609.

9608200000 80 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3c: AUCUN ARTICLE NE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A L'ASSORTIMENT
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005514.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook