ET D’UN PANTALON, CONFECTIONNÉS EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (65% POLYESTER- 35% COTON) : - GILET, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, SANS MANCHES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, SANS DOUBLURE, AVEC AU NIVEAU DE LA POITRINE A DROITE : UNE POCHE A SOUFFLET MUNIE D’UN RABAT SE FERMANT PAR BOUTONS -PRESSION, A GAUCHE : DEUX PETITES POCHES A SOUFFLET MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT PAR BOUTONS-PRESSION. AU NIVEAU DE LA TAILLE DES PETITES CARTOUCHIERES. AU NIVEAU DES HANCHES DEUX GRANDES POCHES MUNIES D’UN RABAT. LA POCHE DE DROITE POSSEDE UNE POCHE SUPERPOSEE, LA POCHE DE GAUCHE POSSEDE DEUX PETITES POCHES SUPERPOSEES MUNIES CHACUN D’ELLES D’UN RABAT SE FERMANT A L’AIDE DE BOUTONS-PRESSION, AVEC UNE POCHE INTERNE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DANS LE DOS UNE POCHE GIBECIERE, AVEC UN OURLET A LA BASE. - PANTALON POUR HOMME, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTON ET UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION FORMANT BRAGUETTE, AVEC DES PASSANTS A LA TAILLE, AVEC DEUX POCHES LATERALES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES HANCHES, AVEC DANS LE DOS DEUX POCHES MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT PAR BOUTONS ET UNE PETITE POCHE AU BAS DE LA POCHE DROITE, AVEC UNE FENTE DE CHAQUE COTE DE 25 CM ENVIRON SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN OURLET A LA BASE. LE GILET ET LE PANTALON SONT GARNIS D’UN TISSU EN VELOURS COTELE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203230000 80 de fibres synthétiques.
6203238000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 62 03. NOTE 3 b) DU CHAPITRE 62 (TOUS LES COMPOSANTS D’UN ENSEMBLE DOIVENT ETRE DE LA MEME STRUCTURE, DU MEME STYLE, DE LA MEME COULEUR ET DE LA MEME COMPOSITION). NESH DE LA POSITION 61 03 APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS A LA POSITION 62 03. PAGE 1056
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003475.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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