D'UN POTEAU MECANO SOUDE EN ACIER GALVANISE DE 5 M DE HAUTEUR. IL EST CONSTITUE PRINCIPALEMENT D'UN TUBE DE DIAMETRE 273MM ET D'EPAISSEUR 5MM, D'UNE PLATINE D'ASSISE ARTICULEE OU NON ET DE GOUSSETS ET RENFORTS SOUDES. IL POURRA PAR LA SUITE RECEVOIR UNE ECHELLE (NON PRESENTEE). L'ARTICLE EST UTILISE DANS LE CADRE DE LA PROTECTION CONTRE LES EBOULEMENTS ROCHEUX.SUR CES POTEAUX S'ACCROCHENT DES FILETS METALLIQUES ET DES GRILLAGES DOUBLES TORSION.

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

7300000000 80 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER.

7308000000 80 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n$o|9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.

7308200000 80 Tours et pylônes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NDP AU 29/11/2005: 730820000000X
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004896.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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