DU CORPS, GENRE POLO, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL CHEMISE, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC DES MANCHES COURTES AUX EXTRÊMITÉS BORD-CÔTE, AVEC UNE DOUBLURE PARTIELLE SUR LE DEVANT DE LA MÊME MATIÈRE QUE LE VÊTEMENT, AVEC UN LOGO SUR LE DEVANT À GAUCHE AU NIVEAU DE LA POITRINE ET DANS LE HAUT DU DOS. LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6106: IL N'Y A AUCUN SYSTÈME DE FERMETURE ET LE DÉCOLLETÉ N'EST PAS SUFFISAMMENT PROFOND, LE VÊTEMENT NE PEUT DONC PAS ÊTRE CLASSÉ À CETTE POSITION. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6110.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005264.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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