DU CORPS, DE TYPE PULL-OVER, POUR FEMMES, EN BONNETERIE GRATTÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DE TYPE POLAIRE, TEINTE UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CE PULL-OVER PRÉSENTE UN ENCOLURE EN V BORDÉE PAR UN BIAIS SATINÉ, DES MANCHES LONGUES BORDÉES PAR CE MÊME BIAIS À LEUR EXTRÉMITÉ ET UN LARGE OURLET À LA BASE À L'INTÉRIEUR DUQUEL COULISSE UN LARGE RUBAN SATINÉ RESSERRANT, À NOUER SUR LE CÔTÉ GAUCHE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NOTES 4 ET 5 DU CHAPITRE 61 : LA PRÉSENCE D'UN ÉLÉMENT RESSERRANT À LA BASE EXCLUT CET ARTICLE DES POSITIONS 6106 ET 6109. NENC RELATIVES À LA POSITION 6110 : DÉFINIT LES ARTICLES INCLUS DANS LA PRÉSENTE POSITION.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005072.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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