FEMMES, DESCENDANT SUR LES HANCHES, CONSTITUEE DE DEUX PANNEAUX FRONTAUX ET QUATRE PANNEAUX DORSAUX COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR, AVEC COL. CETTE VESTE COMPORTE UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT COTE DROIT SUR GAUCHE PAR TROIS BOUTONS, DES MANCHES LONGUES ET DEUX POCHES SUR LE DEVANT A LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104320000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DU 6104 RENVOYANT A LA NESH DU 6103
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004531.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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