FEMMES, ASYMETRIQUE, CONSTITUE DE DIFFERENTES PIECES DE BONNETERIE (BONNETERIE FINE UNIE ET BONNETERIE A MAILLES PLUS GROSSES IMPRIMEE DE MOTIFS FLEURIS OU GEOMETRIQUES), AVEC DES MANCHES LONGUES ROULETTEES A LEUR EXTREMITE ET D'UNE PETITE BRODERIE COLOREE, AVEC UNE LARGE ENCOLURE DEGAGEE AU NIVEAU DES EPAULES. 200 GRAMMES

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6110, JOCE C256 DU 23/10/2002
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004541.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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