RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, CONSTITUÉ DE DIFFÉRENTES PIÈCES DE BONNETERIE (BONNETERIE FINE UNIE ET BONNETERIE À MAILLES PLUS GROSSES IMPRIMÉE DE MOTIFS FLEURIS OU GÉOMÉTRIQUES), AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, SANS MANCHES ET AVEC UNE BASE ASYMÉTRIQUE. POIDS : 120 GRAMMES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NENC RELATIVES À LA POSITION 6110 : DÉFINIT LES ARTICLES INCLUS DANS LA PRÉSENTE POSITION. CE VÊTEMENT N'A PAS L'APPARENCE D'UN MAILLOT DE CORPS MAIS D'UN PULL.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004546.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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