COTON - 15% CACHEMIRE), TEINTE UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE BORDÉE D'UN DOUBLE GALON ROULOTTÉ, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC DES COUTURES APPARENTES ET AVEC UN DESSIN IMPRIMÉ SUR LE DEVANT. L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET LA BASE SONT ROULOTTÉES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6109. NOTE DE SOUS-POSITION 2a) DE LA SECTION XI : LE T-SHIRT EST MAJORITAIREMENT EN COTON. POIDS : 200 G.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004547.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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