DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), D'ASPECT SATINÉ, TEINT UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSOUS DES HANCHES. CE VÊTEMENT PRÉSENTE DES MANCHES 3/4, DES PINCES VERTICALES ET UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT DONT LES DEUX PANS SE SUPERPOSENT DROITE SUR GAUCHE ET SE FERMENT AU MOYEN DE DEUX RUBANS SATINÉS À NOUER DANS LE DOS. L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET LE POURTOUR DE L'ENCOLURE PRÉSENTENT UN LARGE OURLET. LA BASE EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6208000000 80 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

6208920000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 6208.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005068.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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