MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes

IRRETRECISSABLE ET RESISTANT (67% POLYESTER, 33% COTON), DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, MUNI DE PASSANTS A LA TAILLE, AVEC DEUX POCHES EN BIAIS, AVEC UNE POCHE PLAQUEE A L'ARRIERE SE FERMANT PAR UN BOUTON, AVEC UNE BRAGUETTE SE FERMANT COTE GAUCHE SUR COTE DROIT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DEUX BOUTONS. COMPOSITION: 67% POLYESTER 33% COTON

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203430000 80 de fibres synthétiques.
6203431100 10 Pantalons et culottes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC RELATIVES AUX CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 62, JOCE C256 DU 23/10/2002
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004586.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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