MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES >

ASSORTIMENT DE TROIS PERSONNAGES EN MATIERE TEXTILE REMBOURREE RENFERMANT CHACUN UN MECANISME LEUR PERMETTANT DE CHANTER ET DANSER. CHACUN DES PERSONNAGES FONCTIONNE AVEC 3 PILES LES TROIS PERSONNAGES REPRESENTANT UN ECHORALE DE NOEL SONT: UN PERE NOEL, UN RENNE HABILLE EN PERE NOEL ET UN OURS HABILLE EN PERE NOEL.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9500000000 80 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

9505000000 80 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.

9505100000 80 Articles pour fêtes de Noël.
9505109000 80 en autres matières.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005573.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it