EST CONSTITUE DE PIERRE D'ALUN D'AMMONIUM, IL EST UTILISE EN COSMETOLOGIE COMME PRODUIT ANTI-TRANSPIRANT.

Code de la nomenclature:

SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES.

3300000000 80 HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES.

3307000000 80 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.

3307200000 80 Désodorisants corporels et antisudoraux.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 3307
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004353.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-16.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.
  • Google+
  • Twitter
  • Facebook